Marque enregistrée - Marque en vigueur

PHYTOMASS
SISSEL FRANCE

Numéro de dépôt :
4463038
Date de dépôt :
20/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2028
PHYTOMASS de SISSEL FRANCE

Présentation de la marque PHYTOMASS

Déposée par voie électronique le 20 juin 2018 par SISSEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PHYTOMASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est SISSEL FRANCE domicilié(e) 14 RUE DES GRANDES BOSSES - 44220 - COUERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SISSEL FRANCE, Monsieur CEDRIC MEUNIER domicilié(e) 14 RUE DES GRANDES BOSSES - 44220 - COUERON - France.

La marque PHYTOMASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4463038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTOMASS arrivera à expiration en date du 20 juin 2028.

SISSEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ARPEGE SANTE , MINISONIC


SISSEL FRANCE - 14 RUE DES GRANDES BOSSES - 44220 - COUERON - France


SISSEL FRANCE, Monsieur CEDRIC MEUNIER - 14 RUE DES GRANDES BOSSES - 44220 - COUERON - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Crèmes anticellulite; Crèmes de massage, autres qu'à usage médical; Crèmes de soin pour la peau autres qu'à usage médical; Crèmes parfumées (à usage cosmétique); Crèmes pour le corps à usage cosmétique; Crèmes tonifiantes [cosmétiques]; Huiles à usage cosmétique; Huiles aromatiques; Huiles cosmétiques; Huiles de massage; Huiles de massage, autres qu'à usage médical; Produits cosmétiques sous forme de crèmes; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; masques de beauté ;

Crèmes à usage médical; Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ;

Appareils de massage; Gants pour massages.